Sujet Comptabilité-Finance — Terminale — Métropole — Bac 2010

SUJET Il vous est demandé d’apporter un soin particulier à la présentation de votre copie. Toute information calculée devra être justifiée. Les écritures comptables devront comporter les numéros, les noms des comptes, et un libellé. L’entreprise « BIO’Sac » est une société anonyme au capital de 150 000 € créée en 2004 par deux amies, Zoé JOURTIN et Célestine POMBAULT auxquelles se sont joints six autres actionnaires minoritaires. L’activité de l’entreprise est la fabrication de sacs et de porte-monnaie en coton bio. Ce coton bio est cultivé en Inde par de petits producteurs de manière biologique, sans OGM. Il est importé et revendu à l’entreprise BIO’SAC par la société BIOCOT située à Rennes. Les deux amies ont lancé leur activité sur les marchés de la côte atlantique. Le succès commercial a été immédiat et le marché s’annonce très porteur. L’entreprise « BIO’Sac » a fait le choix d’implanter ses usines de confection à Bordeaux (33) et à Saint-Jean-de-Luz (64). La comptabilité était jusque là réalisée par un expert comptable indépendant. L’entreprise emploie aujourd’hui 10 salariés et réalise déjà un chiffre d’affaires de 2,35 millions d’euros ; les deux associés ont donc décidé de recruter un responsable administratif et financier pour effectuer les divers travaux comptables et étudier, sur le plan financier, l’opportunité de lancer un nouveau produit. L’exercice comptable coïncide avec l’année civile et l’entreprise est soumise à la TVA au taux normal. Les quatre dossiers sont indépendants. DOSSIER 1- TVA ET SUIVI DES CLIENTS PREMIÈRE PARTIE – Suivi de la TVA La déclaration de TVA du mois de novembre n’a pas encore été effectuée. Il vous est demandé de procéder au traitement comptable de la TVA du mois de novembre. Pour ce faire, on vous fournit en annexe 1 un extrait de la balance au 30 novembre 2009. TRAVAIL À FAIRE 1- A partir de la TVA collectée du mois de novembre 2009, retrouver le montant du chiffre d’affaires du mois de novembre 2009. 2- Expliquer la présence d’un crédit de TVA (compte 44567) dans la balance du 30 novembre 2009. 3- Calculer la TVA à décaisser au titre du mois de novembre 2009, et passer l’écriture comptable correspondante en date du 30 novembre 2009. 4- Enregistrer, au journal, l’écriture de règlement de TVA qui doit avoir lieu le 18 décembre 2009. 5- Cette TVA représente-t-elle un coût pour l’entreprise ? Justifier votre réponse. DEUXIÈME PARTIE – Suivi des