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La mission de service public de la MSA Le Plan Santé-Sécurité au Travail 2011-2015 de la MSA concerne tous les actifs agricoles ; il est issu d’une démarche participative, et il est en cohérence avec le Plan Santé au Travail 2 des pouvoirs publics. Il présente des orientations partagées par
La mission de service public de la MSA Le Plan Santé-Sécurité au Travail 2011-2015 de la MSA concerne tous les actifs agricoles ; il est issu d’une démarche participative, et il est en cohérence avec le Plan Santé au Travail 2 des pouvoirs publics. Il présente des orientations partagées par l’ensemble de ses acteurs, expose les axes prioritaires sur cinq ans, décrit les rôles des différents intervenants pluridisciplinaires et détaille les modes d’intervention de la MSA en SST (Santé–Sécurité au Travail). Plan Santé-Sécurité au Travail en agriculture, MSA, 2011-2015. QUESTION 1 : Montrer la nécessité de faire de la lutte contre les accidents du travail en relation avec des animaux un des axes majeurs des plans santé-sécurité au travail. QUESTION 2 : Les plans santé-sécurité au travail en agriculture de la MSA sont des déclinaisons du plan gouvernemental : plan santé-travail 2009-2013 dans un secteur d’activité particulier : l’agriculture. Présenter les différents principes d’intervention de ces plans. QUESTION 3 : Ces plans font l’objet d’une évaluation, expliquer l’intérêt de celle-ci. BARÈME Question 1 8 points Question 2 : 7 points Question 3 : 3 points Clarté et rigueur de la rédaction : ……………………………………… 2 points 14SC2SME3 Page 2/8 LISTE DES ANNEXES ET DES SOURCES ANNEXE 1 : Campagne hygiène de vie au travail, 2011-2012, dossier de presse, Disponible sur www.msa.fr (consulté le 8 novembre 2013). ANNEXE 2 : Travail et santé, BRIÈRE J., CHEVALIER A., CHARBOTEL B., IMBERNON E., Les accidents mortels d’origine professionnelle en France, Institut de veille sanitaire 2011, Disponible sur www.invs.sante.fr (consulté le 8 novembre 2013). ANNEXE 3 : Nombre d’accidents mortels du travail proprement dit par secteur d’activité en milieu agricole 2009-2011, CHRÉTIEN Jean-Claude, Direction des Études des Répertoires et des Statistiques, Étude juin 2013, Graphique 3. ANNEXE 4 : Les accidents de travail des salariés, Statistiques de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), Côtes Normandes sur les accidents de travail des salariés agricoles de la Manche et du Calvados (moyenne 2000-2009). ANNEXE 5 : Plan SST 2011-2015, Véronique MERMAZ, Plan Santé-Sécurité au Travail en agriculture, Mars 2011, Réf. 11233, MSA. ANNEXE 6 : Formations dans les Côtes Normandes, PICHOT DE LA MARANDAIS Anne, Porte ouverte ferme bovine, Le bulletin d’information de la MSA 2013, n° 131, Disponible sur www.lebimsa.fr (consulté le 6 novembre 2013). 14SC2SME3 Page 3/8 ANNEXE 1 Campagne hygiène de vie au travail 2011 – 2012 La MSA est le deuxième régime de protection